Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRIGOULE
LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL, SARL

Numéro de dépôt :
4012449
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2023
LA FRIGOULE de LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL

Présentation de la marque LA FRIGOULE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FRIGOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL domicilié(e) 4 rue des jardins - 11610 - VENTENAC CABARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier RAME domicilié(e) 4 Rue des jardins - 11610 - VENTENAC - France.

La marque LA FRIGOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRIGOULE est expirée depuis le 14 juin 2023.

LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL a également déposé les autres marques suivantes : LES PLOS , CLOS PUJOLS , CHATEAU MAUREL , LAMOURIE , Crosswinds


LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL, SARL - 4 rue des jardins - 11610 - VENTENAC CABARDES - France


M. Olivier RAME - 4 Rue des jardins - 11610 - VENTENAC - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vins.